DTO

DTO

Si la déclaration d’un DTO est extrêmement simple : un formulaire de quelques pages à compléter et transmettre à votre DSAC, cela ne doit pas faire oublier les engagements associés. Certes le DTO est moins contraignant que l’ATO mais reste plus exigeant que l’OD.

La DGAC a édité le 21 janvier 2019 un courrier (réf. 19-044/DSAC/PN/FOR) rappelant la date limite d’exercice des OD (avion ou hélicoptère) fixée au 7 avril 2019, à partir du 8 avril pour poursuive les formations, ils devront soit être approuvés ATO, soit déclarés DTO. N’attendez pas le dernier jour pour vous mettre en conformité!

 

Comprendre le DTO

Pour vous aider à comprendre le fonctionnement du DTO et l’ensemble des actions à entreprendre, nous vous proposons le manuel suivant : DTO – à savoir.

Les DTO ne concernent que l’activité formation conduisant à la délivrance de licences ou qualifications (initiale ou renouvellement), en aucun cas le DTO concerne l’intégralité de l’activité d’un aéroclub.

 

Politique de sécurité

Le représentant du DTO doit mettre en place une politique de sécurité, en pratique un système de gestion de la sécurité, certes légèrement simplifié par rapport au SGS d’un ATO.

L’ANPI vous propose un manuel SGS afin de comprendre les enjeux et obligations liées à la gestion de la sécurité : Système de Gestion de la Sécurité – DTO.

 

 

Les programmes de formation ANPI

Vous pouvez utiliser les documents et programmes ci-dessous. Ils ont été approuvés ce qui veut dire que vous pouvez les déposer tels quels, il seront acceptés d’office (liste des programmes DTO/DGAC). Vous n’avez pas besoin de les joindre à votre déclaration, indiquez simplement les références.

Les livrets formations (présentant les conditions générales de formation et le programme) et livrets stagiaires respectifs forment un tout indissociable.

Nos nouveaux programmes sont simplifiés par rapport à ceux déposés précédemment, dans l’urgence,  et correspondent sans aucun doute mieux à la réalité de l’instruction en aéroclub.

Formation PPL (A)

Formation LAPL (A)

Formation LAPL (A) vers PPL (A)

Formation Vol de Nuit (avion)

Formation SEP

Formation TMG

Où trouver les livrets stagiaires ?

3 options sont possibles :

  • Autonome : imprimer simplement les livrets stagiaires, multiplier les impressions des pages « suivi de formation » autant que nécessaire.
  • Acheter auprès des éditions Cépaduès les livrets stagiaires reliés comportant un nombre de pages « suivi de formation » adéquat. Leurs coût est inférieur à 10 € par livret, disponible exclusivement sur le site de l’éditeur : Cépaduès.
  • Utiliser les livrets informatisés iFly disponibles en début d’année (les programmes ATO/DTO sont déjà disponibles, les programmes simplifiés seront disponibles dès que possible). Les membres de l’ANPI disposent, pour leurs élèves, d’une réduction de 20%.

Informez l’ANPI que vous utilisez des programmes « ANPI »

Les « anciens programmes » ATO/DTO

L’ANPI a fait approuvé des programmes de formation début 2018, lors de l’entrée en vigueur « surprise » des DTO, issus des programmes ATO déposés plusieurs années auparavant. Ces programmes ont été mis à jour en octobre 2018. Vous trouverez ci-dessous ces dernières versions à jour (note : la liste disponible sur le site de la DGAC ne fait plus apparaître ces programmes suite à une erreur de mise à jour qui devrait être corrigée prochainement). Nous encourageons toutefois les DTO à privilégier les programmes simplifiés présentés ci-dessus.

Programme « ATO/DTO » LAPL(A) 

Programme « ATO/DTO » PPL(A)

Programme « ATO/DTO » Vol de nuit (avion)

 

 

Association Nationale des Pilotes Instructeurs