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Mise à jour réglementaires (AIRCREW / AIROPS)

Arrêté du 18 août 2016, mis-à-jour par l’arrêté du 24 mars 2021, applicable depuis le 3 avril 2021 : spécificités Françaises relatives à l’application de l’AIROPS.

Les principales mises à jour concernent :

  • Les vols découvertes :
    • Articles 3.5 : « activité marginale », maximum 6 « journées portes ouvertes » par année civile décomptées du maximum de 8 % des heures de vols de la structure en « vols découvertes » .
    • Articles 11 et 12 : « expérience aéronautique », les 25h de vol requises dans les 12 derniers mois associées aux licences LAPL et PPL doivent être réalisées sur un aéronef de classe (si QC, SEP(T) ou TMG par exemple) ou type (si QT).
    • Les vols découvertes doivent être réalisés sur la base normale d’exploitation de l’école (DTO/ATO) ou de l’aéroclub.
  • Les zones locales :  Les limites dans lesquelles l’emport de l’ensemble des documents avion (dont le carnet de route) est facultatif sont précisées : jusqu’à 35 NM de l’aérodrome de départ (« zone locale »).

Art. 14-2. – Désignation des zones.

En application du point ARO.OPS.210 du règlement (UE) no 965/2012 susvisé, le présent article définit la distance ou zone locale pour certaines exploitations.

Pour l’application des b des points NCO.GEN.135 et SPO.GEN.140 «Documents, manuels et informations devant se trouver à bord», la distance ou zone locale est fixée à une distance maximale de 65 km autour de l’aérodrome ou du site d’exploitation de départ.

Zone locale relative à l’emport des documents « avion ».

 

 

 

 

 

La dernière mise à jour de l’AIRCREW (IR : Implementing Rules) est entrée en vigueur début janvier 2021.

Les principaux points amendés concernent :

  • Un délai d’un an supplémentaire (20 juin 2022) laissé aux autorité nationales pour appliquer les règles de l’EASA concernant les reconnaissances de licences et certificats médicaux de pays tiers (tels que les licences anglaises…) pour une utilisation en PART-NCO.
  • L’EBT : Evidence-Based Training (principalement dédié à la PART-CAT).

Les dernières mises à jour de l’AIROPS traitent principalement :

  • De mises à jour relatives à la PART-CAT et aux avions lourds.
  • De l’état des pistes et du calcul de la distance d’atterrissage.
  • De l’EBT, dans le cadre des formations récurrentes en compagnies aériennes.

L’EBT :

ED Decision 2021/002/R : Update of the AMC & GM to Subpart FC of Part-ORO (evidence-based training (EBT))
La décision 2021/002/R traite spécifiquement de l’intégration de l’Evidence-Based Training (formation basée sur des données probantes). Cela ne concerne initialement que les qualifications de types et plus particulièrement les formations réalisées au sein d’exploitants aériens commerciaux (PART-CAT).

Plusieurs AMC et GM entrent ainsi en vigueur, concernant l’AIRCREW et l’AIROPS :

Davantage d’informations sur l’EBT (ne concerne pour l’instant que la PART-CAT) :

Les distances d’atterrissage

ED Decision 2021/005/R : Update of the Acceptable Means of Compliance and Guidance Material to Regulation (EU) No 965/2012 – Aeroplane performance, PBS, oxygen equipment, medical equipment, recorders, technical records, non-ETOPS operations, ground de-icing/anti-icing procedures
Cette décision est principalement associée à la mise à jour 2019/1387 de l’AIROPS, dont le texte 2020/1176 a reporté les dispositions prévues concernant les distances d’atterrissage (en PART-CAT) du 5 novembre 2020 au 12 août 2021, du fait de la crise sanitaire.

Les modifications majeures, ayant un impact sur l’Aviation Générale entre en vigueur le 22 avril 2021 (seuls les articles relatif aux distances d’atterrissage en PART-CAT sont reportés au 12 août 2021). Elles concernent :

GM to Annex I — Issue 1, Amendment 13

Cette mise à jour ne concerne pour ainsi dire que le vocabulaire lié à l’état des pistes et plus spécifiquement relatif aux pistes contaminées.

AMC1 NCO.OP.205 / GM1 NCO.OP.205 Approach and landing conditions — aeroplanes

L’introduction des RWYCC : Runway Condition Code qui définissent l’état d’une piste permettant de déterminer les performances d’atterrissage, notamment sur pistes contaminées. Pour mémoire, la notion de piste humide a disparue de l’AIROPS, dorénavant toute piste humide est considérée comme mouillée en terme de performances. Davantage d’information sont disponibles sur Skybrary.

En cas de conditions de freinage inférieures à ce qui est reporté, le pilote doit reporter l’état estimé réel du freinage : 6 niveaux, de « inférieur à médiocre » à « bonne ».

Seuls les codes 6 (piste sèche) et 5 (piste mouillée) intéressent réellement l’aviation générale, les performances sur pistes contaminées (codes 0 à 4) ne sont généralement pas disponibles sur CS-23… De même, hormis sur altiports et altisurfaces, les atterrissages sur pistes enneigées restent rares.

Les équipements

AMC1 NCO.IDE.A/H.105 / GM1 NCO.IDE.A.105 Minimum Equipment for flight

MANAGEMENT OF THE STATUS OF CERTAIN INSTRUMENTS, EQUIPMENT OR FUNCTIONS

Cet AMC (Acceptable Means of Compliance) et ce GM (Guidance Material) ne concernent que des exploitants utilisant des MEL (cas de certains ATO). Les exploitants doivent intégrer dans leur liste minimale d’équipement (MEL) les éléments non liés directement à la navigabilité de l’aéronef tels que l’immunités FM (quelques mauvais souvenir pour certains…) ou les versions des logiciels.

AMC1 NCO.IDE.A/H.145  / GM2 First-aid kit

CONTENT OF FIRST-AID KITS

De nouveaux équipements doivent prendre place dans la trousse de premiers secours :

  • un pansement triangulaire
  • un kit de réanimation jetable (protection « bouche-à-bouche »)
  • des masques chirurgicaux

Sur la base d’une analyse des risques liés à l’exploitation, un opérateur peut ajouter les équipements qui apparaitraient pertinents sans approbation spécifique de l’autorité.

GM1 NCO.IDE.A/H.145 First-aid kit

LOCATION

L’emplacement de la trousse de premiers secours dans la cabine est normalement indiqué à l’aide de d’une signalisation internationalement reconnue.

Sur hélicoptère, si l’exploitation ne permet pas un rangement dans la cabine (encombrement, possibilité d’utilisation), le kit de premiers secours peut être conservé dans le compartiment cargo. Il doit être accessible juste après l’atterrissage. Un site d’atterrissage d’urgence doit toujours être accessible.

Tous les textes en lien avec cette dernière mise à jour : ED Decision 2021/R.

Mise à jour de l’AIRCREW avril 2020

Une mise à jour de l’AIRCREW est prévue le 8 avril 2020 prochain, l’ANPI vous propose un document permettant de prendre connaissance des modifications avec une approche nous espérons moins indigeste que la lecture des textes législatifs, AMC et GM associés.

Les principales nouveautés concernent :

  • Des documents spécifiques pour les planeurs (SFCL) et ballons (BFCL)
  • Le théorique PPL(A/H) / LAPL(A/H) légèrement modifié (météo principalement)
  • Un AMC publié pour le Vol de Nuit
  • Le BIR (nouvelle qualification IR « privé »)

 

Dernière mise à jour de l’AIRCREW (décembre 2019)

Le règlement EU 2019/1747 met à jour l’AIRCREW. Il entre en vigueur le 4 novembre 2019 à l’exception de quelques points (57, 58, 59 et 66) prenant effet seulement le 21 décembre 2019.

Vous pouvez télécharger le document ici

Le document porte sur des nouvelles définitions (évaluation des compétences, OSD) et sur les examens théoriques LAPL A, LAPL H et IR.

 

NOTAM (SIA)

Document diffusé par le SIA le 11/09/2018

Le SIA vient d’ajouter une fonction « vol local » à son outil de consultation des NOTAM (OLIVIA ou NOTAM WEB) : un champ « rayon (nm) » est dorénavant disponible, fixé par défaut à 30 NM.

 

 

 

 

 

Le guide de la consultation des NOTAM a été mis à jour au 10/09/2019, il est disponible ici.

Recommandation du SIA :

Pour plus de sécurité, il est souhaitable d’indiquer un rayon de cylindre ≠ 0NM dans les bulletins AD afin de prendre connaissance de toutes les restrictions et/ou dangers impactant l’espace aérien autour de l’aérodrome.

Lors de vols locaux, n’oubliez pas de vérifier les informations adéquates sur au moins un aérodrome de dégagement et les AIP SUP… Cela évitera parfois quelques mésaventures.

Circulation d’aérodrome : mise à jour au 2 septembre 2019!

Fiche pédagogique ANPI, réalisée par Pierre Belair le 30/08/2018

En complément des dispositions présentes dans le SERA, un arrêté précise les conditions applicables en circulation d’aérodrome. L’arrêté du 19 juillet 2019 met ainsi à jour le précédent arrêté datant du 17 juillet 1992, il rentre en vigueur le 2 septembre 2019.

Afin de vous aider à identifier les modifications apportées et faciliter l’appropriation de l’ensemble de ces règles pour vos élèves (et éventuellement pilotes brevetés), nous avons créer des fiches didactiques : cliquez (les 5 fiches, en PDF)!

L’approche, l’atterrissage… et la remise des gaz

Fiche pédagogique ANPI, réalisée par Pierre Belair le 10/07/2018

Cette fiche pédagogique se veut une aide pour le FI dans la formation de ses élèves à cette phase critique du vol qu’est l’atterrissage.

Son intérêt tient à ce  qu’elle ne fait pas l’impasse sur les aspects complexes de l’atterrissage, de l’approche jusqu’au roulage, et qu’elle traite de contraintes particulières.

Vous y trouverez aussi des films ou des documents web,  explicatifs ou illustrant le propos, pour aller plus loin, signalés par les symboles suivants :    ou lien web sur lesquels il faut cliquer pour y accéder.

Elle peut aussi être utilisé par le SGS, dans le cadre de la politique de sécurité des vols, et être envoyée aux pilotes de l’aéroclub ou de l’école.

Vous pouvez la télécharger, comme toutes les autres fiches mises à disposition : FICHE ANPI JUILLET 2019 – Approche Atterrissage Remise des Gaz

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Sup AIP « printemps 2019 »

De nombreuses zones réglementées entrent en vigueur ce printemps 2019, valides durant toute la période estivale. Si la majorité de ces zones ne dépassent pas une hauteur de 500 ft sol, certaines montent à plusieurs milliers de ft ou sont très proches d’aérodromes et de trajectoires utilisées à basse altitude. Une vigilance accrue est requise lors des vols, notamment en instruction pouvant conduire à évoluer à basse hauteur même hors aérodromes (exercice de panne en campagne / interruption volontaire du vol) : ne vous faites pas avoir!!!

L’ensemble des zones sont disponibles sur les nombreux AIP sup, à consulter avant chaque vol, sur le site du SIA : AIP SUP.

Création de la « zone centre »

Une « nouvelle zone réglementée » vient d’apparaître! En réalité l’activation simultanée de plusieurs zones R qui faisait auparavant exclusivement l’objet d’AIP Sup. Le SIA a émis sur ce sujet :

Mise à  jour de la symbologie des cartes aéronautiques

Le SIA vient de diffuser un AIC (AIC 2019_004) présentant les modifications apportées à la symbologie des cartes aéronautiques : initialement les cartes « en route » (1/250 000, 1/500 000 et 1/1 000 000), à plus long terme les cartes VAC. Cette mise en conformité avec les recommandations OACI implique quelques précautions lors de l’utilisation de ces « nouvelles cartes ».

  • La symbologie des centrales nucléaires change, toutefois, étant en France toujours associées à une zone « P », cela ne change pas significativement leur évitement.
  • Les informations sommaires liées aux aérodromes (longueur de piste, usage) disparaissent pour la plupart : il est donc essentiel de vérifier sur les cartes d’aérodromes (VAC) les détails de chaque aérodrome afin d’éviter de se poser par erreur sur un aérodrome à usage restreint ou même un altiport.
  • La distinction « civil / usage restreint / administration » disparaît au profit de « civil / mixte (militaire accessible aux civils, sous certaines conditions) / militaire ». La symbologie change légèrement, mais surtout sa signification : un aérodrome civil à usage restreint ne sera donc plus identifié comme tel sur les cartes aéronautiques… Attention lors des déroutements!!!

 

Renouvellement de qualifications de classes SEP / TMG et de type hélicoptère monomoteur

La mise en oeuvre anticipée par la France du tout dernier amendement à l’AIRCREW dont l’application au niveau européen n’est prévue que pour la fin de l’été offre de nouvelles possibilités concernant les renouvellements des qualifications de classes SEP / TMG et de type hélicoptère monomoteur.

Jusqu’à 3 ans après la date de péremption de la qualification SEP / TMG, la formation requise (ou l’absence de formation si le profil du pilote concerné permet d’être immédiatement présentable au test) peut être assurée :

  • Jusqu’au 8 avril 2019, au sein d’un OD (Organisme Déclaré)
  • Au sein d’un ATO ou d’un DTO (depuis le 8 avril 2018)
  • Auprès d’un instructeur (depuis le 8 avril 2018)

Si la qualification SEP / TMG est périmée depuis plus de 3 ans, la formation est exclusivement assurée au sein d’un OD (jusqu’au 8 avril 2019), ATO ou DTO.

Les qualifications de type hélicoptère monomoteur peuvent être renouvelées au sein d’un ATO ou d’un DTO (depuis le 8 avril 2018) proposant des formations initiales au qualifications concernées.

L’ensemble des modifications sont présentées dans la publication de la DSAC : guide 18_258. Le formulaire amendé est disponible ici.

RMZ et TMZ (Radio / Transpondeur obligatoire)

A partir du 29 mars 2018, les RMZ et TMZ (cf. SERA) sont déployées en France. Elles sont initialement publiées par l’intermédiaire d’AIP sup (le premier : SUP AIP 030/18 au niveau de Montélimar).

Ces zones ne concernent que l’espace aérien non contrôlé (en VFR : F, G, E et en IFR : F, G).

Les RMZ (Radio Mandatory Zone) imposent l’emport et l’utilisation d’une radio (contact préalable requis avant d’évoluer dans la zone).

Les TMZ (Transponder Mandatory Zone) requièrent l’utilisation d’un transpondeur avec report d’altitude (modes A + C ou mode S avec report d’altitude).

L’information concernant ces zones est disponible initialement dans les AIP SUP et NOTAM, puis progressivement dans l’AIP (dont les cartes aéronautiques utilisées en navigation).

Deux AIC liés au déploiement des RMZ et TMZ sont publiés par le SIA : AIC 08/18 et AIC 09/18. L’ANPI vous propose une fiche didactique récapitulative : RMZ & TMZ.

 

Nouvelles qualifications en vigueur au 8 avril 2018

Le règlement AIRCREW, dont les PART-FCL, rentre pleinement en vigueur à partir du 8 avril 2018 avec son lot de nouvelles qualifications et habilitations :

  • Qualification Voltige (Vol Acrobatique) permettant la pratique de la voltige (aucune distinction n’est faite entre 1er ou 2ème cycles)
  • Qualification Montagne (et anciennes « autorisation de site »)
  • Qualification Remorquage Planeur
  • Qualification Remorquage Banderole
  • Habilitations d’instructeur associées et qualification d’instructeur montagne (MI : Mountain Instructor).
  • Autorisation d’examinateur montagne

L’arrêté du 14 décembre 2017 publié le 28 décembre 2017 (JO n°0308) relatif aux « conditions de conversion des qualification voltige, remorquage, montagne et autorisation de site des personnels navigants professionnelles et non professionnels de l’aéronautique civile en qualifications additionnelles conformes aux règlement (EU) n°1178/2011 de la Commission du novembre 2011 », défini au long de 13 pages les critères d’application de la loi du grand-père. Il est disponible dans son intégralité ici.

L’ANPI vous propose 3 fiches résumant les conditions de conversions : voltige et remorquage planeur en page 1, remorquage banderole et montagne en page 2, qualification de site et examinateur montagne en page 3. Vous devez vous adresser aux bureaux des licences afin de faire apposer les qualifications auxquelles vous pouvez prétendre par la « loi du grand-père ».

 

 

 

 

 

 

 

L’ensemble des fiches, au format PDF, est disponible ici.

SERA (Standardised European Rules of the Air)

Initié le 4 décembre 2014, mis à jour le 18 août 2016, le SERA est applicable dans sa version complète depuis le 12 octobre 2017. Cette dernière mise à jour voit principalement l’intégration de la phraséologie au SERA. Les 2 dernières mises à jour du SERA apportent davantage de modifications à la pratique de l’IFR qu’aux vols réalisés en VFR.

Les fiches suivantes résument les principaux changements ayant accompagné la transition des règles de l’air (RDA) et d’une partie des règles de la circulation aérienne (RCA) nationales au SERA, version standardisée au niveau européen.

Les précédentes mises à jour (2014 & 2016) :

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

La dernière mise à jour, du 12 octobre 2017 :

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Le SERA complet, en « EASY ACCESS » : SERA EASY ACCESS ANPI

La DGAC a récemment mis en ligne une version complète du SERA, en français, intégrant les spécificités nationales : SERA COMPLET (avec les spécificités nationales).

Voler en IFR, en AG (NCO)

Si les conditions d’exploitation en CAT (aviation commerciale) sont généralement assez bien connues, celles dans le cadre des NCO le sont souvent moins.

Pour ceux qui volent en IFR en aviation générale (NCO), une fiche résume les principaux points réglementaires à connaitre tant pour la préparation que la réalisation du vol : IR NCO.

 

Réglementation : « Easy Access »

IR, AMC & GM, amendements divers… Disposer d’un document facilement exploitable et à jour n’est pas simple! Heureusement, depuis quelques mois déjà l’EASA propose des supports facilitant l’accès à la réglementation appelés « Easy Access ». L’Aircrew et l’Airops sont disponibles sur le site de l’EASA, le SERA (règles de l’air) n’étant pas encore disponible, l’ANPI vous propose une version « maison ».

Intégrer les nouvelles technologies à la formation des Pilotes

Propos des 2 derniers séminaires organisés par l’ANPI et objet du groupe de travail « nouvelles technologies », l’intégration des nouvelles technologies dans l’environnement du pilote représente un enjeu majeur. Les guides présentés ci-après dressent un état des lieux et proposent des bonnes pratiques tant sur l’utilisation que l’enseignement associé.

Les généralités : 0 – Fiche Généralité

Préparer son vol : 1 – Fiche Prépa Vol

L’utilisation du GPS et des EFB (tablettes) : 2 – Fiche GPS et EFB

L’utilisation des EFIS et du pilote automatique : 3 – Fiche EFIS et PA

L’ensemble des fiches pratiques facilitant l’intégration dans les formations BB, LAPL et PPL sont disponibles ici : Fiches Formations

Le compte-rendu complet : CR GT Nouvelles Technologies

Vol découverte, coavionnage et vols en frais partagés

Depuis le mois d’août 2016, les conditions pour réaliser des vols de découverte (baptêmes de l’air), de simples vols en frais partagés ou en coavionnage ont évolué. Afin de clarifier la situation, l’ANPI vous propose une fiche récapitulative.

Les vols en coavionnage ne sont légalement que des vols en frais partagés. Le point le plus important pour rester dans le cadre de l’aviation générale (PART-NCO) reste qu’il n’y ai pas de bénéfice réalisé sur de tels vols. Les coûts direct du vol (location, carburant, taxes) doivent être partagés.

Les principales évolutions résident sur le nombre d’heure de vol requises dans la dernière année : 25h au lieu de 30h et la suppression de l’obligation de détenir une visite médicale de moins d’un an.

NCO : Non-Commercial Air Operations with Other-than Complex Motro-Powered Aircraft

Depuis le 26 août 2016, l’arrêté de 1991 auquel nous étions tous habitués régissant l’exploitation des aéronefs en aviation générale a cèdé sa place aux NCO (version EASA de l’arrêté de 1991). Quelques points méritent notre attention, tels l’emport de carburant, les survols maritimes ou l’emport d’oxygène. Afin de vous accompagner dans ces changements, l’ANPI vous propose 6 fiches pédagogiques résumant ces principaux changements ainsi qu’une présentation (Prezi, disponible en ligne) spécifiquement dédiée au carburant, support de présentation pour nos membres FI.

Le règlement « Air Operations » laisse aux autorités nationales la possibilité de réglementer davantage quelques rares points tels que les baptêmes de l’air (qui étaient dénommés « vols d’initiations », accessibles tant aux associations qu’aux sociétés). Ces spécificités font l’objet d’un arrêté publié le 18 août 2016.

Pour toute questions ou remarques : belairpierre@gmail.com.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

NCO P6 AOUT 16 V1

 

 

 

 

 

 

 

 

PART-NCO-PREZI

Manuel associé au support de cours : manuel « Prezi Carburant »

AIRCREW : Prorogation des qualifications de classes SEP et TMG

L’amendement récent de l’AIRCREW modifie les conditions de prorogation par expérience des qualifications de classes SEP et TMG : une formation de maintien de compétence est maintenant demandée tous les 2 ans. Si ce changement contribuera certainement à l’amélioration de la sécurité des vols, il implique toutefois beaucoup plus les instructeurs FI et CRI. Afin de vous guider dans la réalisation de cette remise à niveau et vous protéger, l’ANPI a créé un document spécifique conforme à l’AIRCREW et aux recommandations de la DGAC dont l’AltMoc Prorog SEP TMG émit le 18 octobre 2015. La procédure de prorogation y est également rappelée sachant que vous devrez dorénavant mettre à jour le triptyque.

AIRCREW : mise à jour au 8 avril 2015

Retrouvez l’analyse de la mise à jour de l’AIRCREW, en vigueur à partir du 8 avril 2015. Il implique quelques changements significatifs pour les pilotes et instructeurs.

SERA : Standardised European Rules of the Air

Depuis le 4 décembre 2014, les règles de l’air ont évoluées. L’ANPI vous propose 3 fiches résumant de manière didactique les principaux changements.

Les programmes de formation LAPL, PPL et vol de nuit – ANPI

Retourvez l’ensemble des informations utiles sur la page DTO.

Toujours disponible et à jour : Tableau récapitulatif des différences entre JAR-PPL, PART-PPL et PART-LAPL

Convertion du BB en LAPL(A)

Depuis le 20 septembre 2014, le Brevet de Base est convertible en LAPL(A) aux privilèges plus ou moins limités fonction des autorisations additionnelles détenues. L’ANPI vous propose un document de synthèse : BB vers LAPL(A).

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Association Nationale des Pilotes Instructeurs