L’essentiel des réponses sur ce sujet se trouve dans l’Arrêté du 24/07/1991, point 6.2.1.3 (voir onglet “Réglementation” du site ANPI). Ces dispositions sont conformes aux recommandations de l’annexe 6 de l’OACI.

Remarques complémentaires sur certains éléments constituant les renseignements fournis par le pilote :

–          Les heures de départ et d’arrivée doivent être notées en UTC et non en heures locales ;

–          La nature du vol : La définition de la nature du vol (conformément à l’annexe 6 de l’OACI) peut comporter les mentions suivantes  : privé, travail aérien, transport régulier ou non régulier ou école. Les indications suivantes sont également admises car elles précisent l’activité : Vol local, Tour de piste ou Navigation, Remorquage de planeurs, Voltige.

En revanche, les sigles VFR et IFR sont des régimes de vol et n’entrent pas dans la définition de la nature du vol et ne doivent pas en conséquence être mentionnés sur ledit carnet.

–          La colonne Carburant (première à gauche de la page de droite du carnet de route) ne comporte plus comme sur les anciens carnets la notation « Quantité avitaillée au départ ou à l’arrivée » (en conformité avec le texte réglementaire du 24/07/1991 : “Conditions d’utilisation des aéronefs en Aviation générale” (voir en onglet “Téléchargement” puis Réglementation”, mais « Quantité au départ et à l’arrivée » (donc non conforme avec le texte réglementaire). Une réclamation a été transmise aux services intéressés mais en attendant la décision de la DGAC, on se doit de ne marquer que les quantités avitaillées au départ ou (et) à l’arrivée.

Remarque : Ces nouveaux carnets de route (type EASA) qui indique « Quantité au départ et à l’arrivée » (donc pas en conformité avec les textes précités du 24/07/1991), représente de l’avis de la majorité des instructeurs une avancée en termes de sécurité des vols, ceci induisant que chaque pilote devrait connaître approximativement la quantité d’essence restant dans les réservoirs de l’avion emprunté au départ. De même, après son vol, il se doit de faire le bilan carburant à l’arrivée en retranchant la quantité d’essence consommée (réactivation de la connaissance de son avion, prise de conscience du calcul réglementaire du carburant). Les forfaits de consommation employés en général dans les clubs pour la sécurité prennent comme base la valeur max que l’on peut consommer à 75 % en continu, valeur fournie par le constructeur dans le manuel de vol chapitre 5 – Performances. Ainsi le pilote suivant a une estimation correcte de la quantité d’essence présente dans le ou les réservoirs, quand la vérification visuelle de cette quantité d’essence n’est pas possible (Grob, Robin, …).

A noter, bien évidemment que pour estimer au plus près la quantité d’essence et limiter les approximations (erreurs ou oublis du pilote, plein partiel cause masse max, …), il faut naturellement qu’à chaque plein complet le pilote indique effectivement le plein et non la quantité avitaillée (quelques erreurs constatées lors de la recherche de cohérence entre l’indication sur le carnet de vol et l’indication du jaugeur ou entre les notations de quantité consommable et capacité du réservoir).

Attention, bien que le texte de 1991 ne soit plus adapté aux intitulés de colonne de ces nouveaux carnets de vol, il n’a pas été rendu obsolète et donc devrait être appliqué pour l’instant, donc on se doit normalement de ne marquer que les quantités avitaillées au départ ou (et) à l’arrivée.

Toutefois rien n’interdit d’essayer de favoriser la sécurité des vols !!!

Un contact a été pris avec les services intéressés de la DGAC afin de lever toute ambigüité, de respecter la cohérence “texte réglementaire” et intitulé de colonnes des “carnets de route”‘ et de participer à l’amélioration de la sécurité des vols. L’ANPI vous tiendra au courant des conclusions qui nous seront rapportées par l’Autorité nationale.

–          En ce qui concerne les colonnes huile au départ et à l’arrivée, très rarement renseignées à tort en club ; puisqu’elles sont présentes, elles doivent donc être renseignées si complément de lubrifiant exécuté, si non, un tiret doit figurer dans ces cases pour confirmer que ce contrôle a été effectué mais n’a pas donné lieu à complément.

–          Enfin,  puisqu’il existe une colonne Observations, il est bien normal que tout dysfonctionnement ou événement doit être notifié afin d’assurer la sécurité du vol suivant. Si rien à signaler, préciser RAS pour confirmer cette déclaration validée par la signature obligatoire de chaque pilote. A noter que si un élément a été signalé dans cette colonne, ce n’est pas nécessairement un blocage au sol de l’appareil si cet élément ne fait pas partie intégrante des équipements minimaux exigés pour le type de vol effectué (arêté du 24/07/1991 : “Conditions d’utilisation des aéronefs en Aviation générale”point 2.6.2 VFR de jour et 2.6.3 VFR de nuit), si cela est en conformité avec les autres éléments de la réglementation et s’il ne met pas en jeu la sécurité du vol (ex : un feu de navigation est éteint, si le vol est en VFR de jour, pas de souci c’est OK ; vous avez une radio OFF, si une seconde radio est en état, aucun problème pour le vol, …).

André PARIS